À PROPOS/CHARTES


L’organisme est spécialisé dans le conseil, la stratégie et la formation à destination des acteurs culturels.

Actif depuis depuis plusieurs années, il forme des publics variés intervenant à tous les niveaux de la diffusion culturelle :

  • les artistes-auteurs et la production dans toutes les disciplines (plasticiens, vidéastes plasticiens, photographes, scénographes, artistes textiles, peintres, installations multimédia, graphistes, sculpteurs (trices) , street artistes, auteurs (trices) notamment);

  • les futurs managers de structures publiques et privées, français et internationaux (conservateurs du patrimoine Inet de Strasbourg et MBA/ mastères du marché de l’art, de la culture);

  • les structures publiques de la diffusion culturelle en France (collectivités territoriales et les musées, médiathèques, conservatoires, opéras, salles de musique actuelles, lieux de résidences artistiques, établissements patrimoniaux , monuments historiques, services d’archives, directions de communications)


Les actions de formation en rapport avec le présent appel d'offre portent essentiellement sur les points suivants :

  • propriété intellectuelle (propriété industrielle / littéraire et artistique) (statut, rémunération des droits d'auteur, fiscalité des droits, sociétés civiles, protection des oeuvres, utilisation des licences (creative commons ou autres), diffusion des oeuvres sur le web, gestion des droits patrimoniaux et cession, exposition et droits de monstration, créations de collaboration ou collectives, oeuvres composites, respect des droits moraux et commande d’oeuvre, production et aide à la création, contrefaçon, hommage ou caricature , oeuvres en édition, diffusion sur les banques de données et réseaux sociaux, sous-traitance, facturation et note d’auteur; statut des artistes étrangers et rémunération notamment, dépôt de marque);

Les formations sont données en présentiel, à distance ou de manière hybride sur trois journées ou sur une semaine intensive.


La formatrice principale est issue des domaines professionnels de la Culture et au plus proche de la création dans tous ses aspects; des secteurs publics tels que le Centre Pompidou, en tant qu’ancienne attachée juridique principale de l’établissement pendant dix ans (gestion de la propriété intellectuelle des artistes, des actions, du musée, des expositions, des spectacles, des acquisitions, de la conservation, des contentieux notamment), des collectivités territoriales en tant que référente actuelle du CNFPT pour les actions de formation en propriété intellectuelle et pré-contentieux des dirigeants culturels territoriaux, (web, spectacle vivant, exposition) et du marché de l’art (ancienne galeriste d’art contemporain et professeure de droit de la propriété intellectuelle auprès des conservateurs du patrimoine, managers du marché de l'art et de la culture). Les artistes auteurs bénéficient d’une expérience de terrain permanente à 360°, d’une expertise et peuvent être formés dans toutes leurs attentes concernant le bon développement de leur carrière et la sécurisation de leurs contrats.